CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre
l’entreprise Équinoxe Paris Créations et ses clients dans le cadre de la vente de bijoux et de
bijoux personnalisés via le site web www.equinoxepariscreations.com.

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS
En passant commande sur le site, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans
réserve les présentes conditions générales de vente.

3. PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude
possible. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles.

4. PRIX
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de
livraison sont en sus et précisés lors de la commande.
Les frais de douane et autres taxes doivent être acquitté par le client directement auprès du
transporteur en fonction du pays de destination.
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis, étant toutefois attendu que le
prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Le paiement de la totalité du prix doit être effectué lors de la finalisation de la commande.
Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables.
Pour bénéficier d’un code avantage sur l’ensemble de la commande ou sur un produit, il
appartient au client d’insérer le code avantage indiqué par le vendeur, en fin de procédure,
après avoir renseigné toutes les étapes nécessaires pour sa commande.
Nous nous réservons le droit de rembourser à tout moment une commande de toute
personne et ce pour quelque raison que ce soit.

5. COMMANDE
La validation de la commande par le client implique l’acceptation des prix et descriptions des
produits disponibles à la vente. Équinoxe Paris Créations se réserve le droit d’annuler ou de
refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une
commande antérieure.

6. PAIEMENT
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de
paiement accepté par le site. Le paiement est sécurisé et les informations bancaires du client
ne sont pas conservées par Équinoxe Paris Créations.

7. LIVRAISON
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction du
lieu de livraison et de la disponibilité des produits. En cas de retard de livraison, le client en
sera informé dans les meilleurs délais.
Dans le cas où le suivi du colis indiquerait « livré en boîte aux lettres », mais que le client
affirme ne pas avoir reçu le colis dans sa boîte aux lettres, le client devra alors remplir une
attestation sur l’honneur de non réception du colis. Equinoxe Paris Créations renverra alors
intégralement le colis.

8. DROIT DE RETRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze jours à
compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à
justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa
charge.
Nos bijoux personnalisés ne sont pas remboursables ou échangeables, sauf si la commande
n’a pas été acheminée ou a été endommagée.

9. GARANTIE
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices
cachés. Pour toute réclamation ou demande d’information concernant la garantie, le client
peut contacter le service clientèle d’Equinoxe Paris Créations.

10. RESPONSABILITE
Équinoxe Paris Créations ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou
indirects causés par l’utilisation des produits vendus.

11. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.equinoxepariscreations.fr sont et restent la propriété
intellectuelle et exclusive d’Equinoxe Paris Créations.

12. LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord amiable,
les tribunaux compétents seront ceux désignés par les règles de procédure applicables.

13. MODIFICATION DES CONDITIONS
Equinoxe Paris Créations se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales
de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la
commande.

Fait à Marseille, le 21/03/2024
Équinoxe Paris Créations